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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE DLC
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e-Prefil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-Prefil
GROUPE DLC, SARL

Numéro de dépôt :
3912056
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
e-Prefil de GROUPE DLC

Présentation de la marque e-Prefil

Déposée le 10 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE DLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-Prefil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE DLC domicilié(e) ZI LES PALUDS 2, 108 AVENUE DU VENT D'AUT - 13685 - AUBAGNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DLC, M. RUISI JOHAN domicilié(e) ZI LES PALUDS 2, 108 AVENUE DU VENT D'AUT - 13685 - AUBAGNE CEDEX - France.

La marque e-Prefil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Prefil est expirée depuis le 10 avril 2022.

GROUPE DLC a également déposé les autres marques suivantes : Cit-eHome


GROUPE DLC, SARL - ZI LES PALUDS 2, 108 AVENUE DU VENT D'AUT - 13685 - AUBAGNE CEDEX - France


GROUPE DLC, M. RUISI JOHAN - ZI LES PALUDS 2, 108 AVENUE DU VENT D'AUT - 13685 - AUBAGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques.